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Archives municipales

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Archives municipales
( inventaire partiel )

Malgré la livraison pour transformation en pâte à papier de plusieurs centaines de kilos d’archives, sur réquisition préfectorale, pendant la Seconde Guerre mondiale, Gignac possède encore quelques documents intéressants. Le classement de ces documents, commencé en 2002, n’est pas achevé à ce jour. L’inventaire qui suit est donc partiel.

Registres paroissiaux de Gignac et Saint-Bonnet

Depuis 1953, les registres paroissiaux de Gignac et Saint-Bonnet sont déposés aux Archives Départementales où ils ont été reliés (cf liasse 11 des Archives communales). Ils sont mis à disposition du public dans la salle de consultation des Archives Départementales. A la mairie de Gignac ces registres sont consultables sur microfilms. Les archives des années suivantes sont conservées à la mairie.

Registres paroissiaux de Saint-Bonnet
Baptêmes, mariages et sépultures 1658-1669 (1658-1656, 1661, 1665-1669)
1 liasse :1669-1691 (fragments 1792)
1 liasse de 32 feuillets : 1701-1722 (fragments – manque BMS 1702 à 1704, 1713 à 1716, 1719, à 1721)
1 liasse : 1737-1753
1 liasse : 1755 (incomplet)-1782
1 liasse : 1783-novembre 1786
1 liasse : 1787 (fragments)-1788-mars 1792

Registres paroissiaux de Gignac
Registre des baptêmes de 1640 à 1652
Registres des baptêmes, mariages et sépultures de 1678 à 1709 (une liasse) et de 1711 à 1763 (une liasse)

Registres de délibérations du Conseil Municipal
Registre des délibérations de la commune de Saint-Bonnet (1794)
Registres depuis 1837
Délibérations du bureau de bienfaisance 1915-1937

Archives de l'État-Civil
Les documents de plus de cent ans sont consultables par tous (naissances, mariages, décès). A partir de 1792, les actes de l'État-Civil ont remplacé les Registres paroissiaux qui n'ont plus de valeur légale. Les tables décennales sont conservées en mairie.

Etats des écoles établis par les maîtres en début d’année scolaire
Ecoles de Saint-Bonnet,
Ecole publique de Gignac

Livres de la paroisse de Saint-Bonnet
Graduale cadurcense, Recueil de chants grégoriens, 1774, publié avec l'autorisation du roi,  édité avec l'accord de Joseph de Cheylus, évêque de Cahors. Document recouvert avec un parchemin du Moyen-Âge (chant grégorien)
Graduale cadurcense, 1774
Antiphonarium cadurcense, 1774
Bible, 1823
Vesperale romanum, 1844
Graduale romanum, 1855

Plan cadastral de 1829-1830

Plan cadastral révisé de 1953

Cartes d’alimentation : fichier 1945

Registre des contenances et des revenus imposables : sections de Maison Rouge, La Blénie, Gignères, Les Fraux, Vielfour, Les Genestes (vers 1830), Etat de Sections des Propriétés non bâties et bâties, Election dite des Ginestes.

Matrice des propriétés non bâties (1913)

Autres documents

D'autres documents historiques sont conservés en mairie. Jusqu'à présent ils ne faisaient pas l'objet d'un classement et ne pouvaient pas être consultés par le public. Dorénavant  ces archives sont mises à la disposition de tous, sauf la liasse 14 qui concerne des faits liés à l'État-Civil  de moins de 100 ans.

Liasse 1 :    les églises
•    1820 : réparations de l'église de Saint-Bonnet, adjudication irrégulière (aucune concurrence), lettres du sous-préfet
•    acte notarié du 20 juillet 1820
•    Copie de l'Ordonnance du Roi du 4 mai 1820 autorisant une imposition exceptionnelle pour la réparation de l'église de Saint-Bonnet
•    Saint-Bonnet, réfection du toit de la sacristie et du clocher de l'église par Antoine Léonard, recouvreur. Pierre Dublanche, maître-recouvreur de Pech Lambert, expert nommé par la commune (1821)
    
Liasse 2 : les presbytères
•    Autorisation donnée par la Préfecture du Roi au maire de Gignac de procéder à la réparation du presbytère de Saint-Bonnet et de celle de Gignac (1816)
•    Refus des habitants de La Veyssière de payer les dépenses du Culte à Saint-Bonnet (1825)
•    Devis estimatif pour le presbytère de Gignac (1845)

Liasse 3 : l'église de Gignac
•    1846 : état des lieux de l'église de Gignac en vue d'une réparation + devis (crépissage extérieur, cinq nouvelles ouvertures, grande échelle pour desservir l'intérieur du clocher, nouvelle sacristie, etc.).
•    1846 : adjudication au rabais des travaux à effectuer à l'église et au presbytère de Gignac (adjudication à la bougie après extinction de trois feux)
•    1846 : cahier de charges et compte-rendu de l'adjudication du 13 avril 1846 en double exemplaire
•    Imposition d'une durée de trois ans à partir de 1846 destinée à la réparation de l'église

Liasse 4 : la chapelle Sainte-Anne
•    1806 : acte de vente à Charles Perrier d'une vieille masure située devant la chapelle dite Sainte-Anne le 21 décembre 1806 (Fabrique de Gignac)
•    1817 : réponse du sous-préfet à propos de la vente indiquée ci-dessus

Liasse 5 : les écoles
•    1903-1908 : construction des écoles
•    décompte général des travaux (Ecole de Gignac) établi à la fin des travaux (1907) effectués par l'entreprise Antoine Crémoux
•    27 août 1905 : emprunt pour 30 ans (extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal)
•    Correspondance liée à ces projets

Liasse 6 : l'école de Saint-Bonnet
•    10 septembre 1898 : devis estimatif pour la construction de l'école de Saint-Bonnet
•    Correspondance portant sur les subventions, un emprunt, des problèmes d'expropriation
•    Décompte des travaux

Liasse 7 : le monde agricole
•    1937 : création de la Mutuelle-Bétail de la région de Gignac (statuts)
•    1942 : syndicat corporatif
•    1984 (?) : statuts du syndicat agricole de Gignac
•    statuts de l'Entente Paysanne en double exemplaire
•    1928 : statuts du Syndicat Agricole de Battage des Genestes
•    1932-1933 : statuts du Syndicat Agricole de Battage de Gignac
•    1922 : Union Coopérative de Gignac
•    20 juillet 1950 : Caisse locale d'Assurances Mutuelles Agricoles contre l'Incendie de Gignac (statuts + liste des administrateurs)
•    1950 : Caisse locale d'Assurance Mutuelle Agricole contre les Accidents de Gignac (statuts et liste des administrateurs)

Liasse 8 : Voie ferrée – Poste - Affichage
•    1896 et 1900 : surveillance de la voie ferrée
•    1908 : plan du bureau de poste (ex-presbytère et futur presbytère)
•    Contrôle des télégrammes
•    1905 : liste des points d'affichage

Liasse 9 : discours au niveau national et actes administratifs (département)
•    1855 : problème concernant la peréquation de la contribution foncière entre tous les cantons du département
•    Discours prononcés à Paris en 1832, 1840 et 1841
•    liste de décrets 1863, 1821
•    1834 : liste des médecins vaccinateurs (Cérou pour Gignac) contre la variole
•    1849 : projet de loi relatif aux caisses de retraite
•    1896 : recueil des actes administratifs de la préfecture du Lot

Liasse 10 : 11 novembre 1918
•    télégramme du 11 novembre 1918 à 10 h 10 pour fêter la victoire

Liasse 11 : registres paroissiaux
•    1953 : inspection des Archives Communales
•    1953 : transfert des registres paroissiaux à Cahors
•    1986 : demande de transfert à Gignac de ces mêmes registres

Liasse 12 : don à la Fabrique de Gignac
•    1894 : don d'une grange et de ses dépendances par Jean-Louis Sireyzol, curé de Gignac, à la Fabrique de l'Eglise (attenant au presbytère)

Liasse 13 : chemin Les Genestes-Cuzance
•    1916 : avant-projet pour la construction d'un chemin vicinal entre la RN 20 et Cuzance (1464 m) "en utilisant les prisonniers de guerre", les relations commerciales entre Gignac et Martel étant "très importantes notamment pour le commerce des truffes, du bois et des grains".

Liasse 14 : Etat-civil 1908 – 1945 – 1946
•    Actes administratifs (tribunal)
•    Révision des listes électorales (radiations et inscriptions)

Liasse 15 : séparation de l'Église et de l'État
•    1907 : Concession aux curés de Gignac et Saint-Bonnet de logements, objets mobiliers et églises
•    lettre du curé Laffarguette
•    modèles de contrat

Liasse 16 : pendant le calendrier révolutionnaire
•    11 pluviôse an 3 : augmentation du salaire des tailleurs et tailleuses
•    9 nivôse an 11 : décès
•    An X : imposition à Gignac et Saint-Bonnet
•    Fructidor An X : Gignac 966 habitants + Saint-Bonnet 527 habitants, soit au total 1493 habitants

Liasse 17 : Curé de Gignac et cimetière de Saint-Bonnet
•    1946 : nomination d'un curé à Gignac
•    1938 : élargissement du cimetière de Saint-Bonnet

Liasse 18 : Budget 1905
•    budget primitif
•    budget supplémentaire

Liasse 19 : cotes foncières et chemin vicinal
•    1905 : remise sur les cotes foncières (François Delbos)
•    1907 : Antoine Arliguie demande l'autorisation de construire un mur

Liasse 20 : bail – chemin vicinal – location de terres
•    1926 : construction du chemin de la Gare à Gignères et Vielfour
•    1932 : location de terres
•    1946 : bail d'un immeuble communal

Liasses 21, 22 et 23 : État-civil 19ème siècle
Liasse 21 : mariages
•    1860 : Pierre Saignard
•    1867 : Sage Françoise
•    1870 : Rose Octavie Gauchet des Maisons Rouges
•    1874 : Antoinette Delmond
•    1876 : Barbary Marie et Pierre Dandurant (Nadaillac)
•    1877 : Françoise salinier veuve de Pierre Isidore Barre de Leygonie
•    1877 : Trivié Jeanne
•    1881 : Marie Rougemond et Jean Magne des Brandals
•    1891 : François Sourzat et Marie Marcou

Liasse 22 : décès (essentiellement soldats morts lors de guerres ou de maladie)
•    1821 : Jean Orchassal de Leygonie
•    1838 : Jean Mayat
•    1850 : Lalba Jean-Baptiste mort à Tizi-Ouzou
•    1855 : Jean Chazal mort devant Sébastopol
•    1856 : Pierre Vitrac
•    1860 : Jean Delmond
•    1861 : Pierre Delmas
•    1868 : Jean Valade, canotier
•    1873 : Antoine Pechulivier
•    1873 : Henry Rogemond
•    1875 : Pierre Delvert (Algérie)
•    1877 : Jean Treille
•    1881 : Pierre Vitrac
•    1881 : Jean Vergne
•    1894 : Baptiste Durand

Liasse 23 : actes de notoriété (lors d'absences d'actes de naissance)
•    1844 : Jeanne Arliguie
•    1864 : Jean Bordes, La Cisque
•    1865 : Jeanne Vergne
•    1873 : Jean Parjadis
•    1874 : Marie Couderc
•    1874 : Bordes (père inconnu, estimation naissance 1846)
•    1875 : Elie Gagnebet, Cazillac
•    1876 : Cabanel Marguerite alias Vergnes
•    1889 : François Sourzat
•    1894 : Marie Bergougnoux

Liasse 24 : Paroisse de Saint-Bonnet
•    carnet de notes du catéchisme
•    novembre 1946 : neuvaine nationale (prospectus)
•    1922 : deux chants manuscrits
•    32 chants manuscrits
•    chants imprimés
•    affiche 1933 (pèlerinage diocésain à Lourdes)

Liasse 25 : Fabrique de Saint-Bonnet
•    22 février 1906 : devis estimatif des biens appartenant à la Fabrique de Saint-Bonnet (copie de l'inventaire, Direction générale des Domaines)
•    Budget de la Fabrique de 1898 à 1904
•    Comptes de gestion de la Fabrique de 1898 à 1902

Liasse 26 : Construction du Multiple Rural (1996)
•    39 photos numérotées 1, 3 à 10, 12 à 26, 28 à 42

Liasse 27 : documents sur les indigents, aliénés, enfants assistés
•    1872, 1873, 1919

Liasse 28 : chemins et recensement classe 1873
•    1871, 1868, 1873

Liasse 29 : institutrice laïque ou religieuse (1869)

Liasse 30 : période 1716-1835
•    titre de 1716 : horloge de l’église
•    1815 et 1817 : gestion de la commune (comptes-rendus)
•    1817 et 1818 : droits et places les jours de marché
•    1835 : règlement sanitaire (choléra)

Liasse 31 : période 1918-1945,  extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
•    Poste
•    Ecole religieuse
•    Chemins, cimetière, cantonnier
•    Don des Frères Vayssié de San Francisco
•    Comité de Libération

Liasse 32 : Extraits des délibérations du Conseil Municipal (XIXe siècle)
•    26 décembre 1817 : droits de bancs
•    23 juin 1818 : copie de la lettre du ministre de l’intérieur (droits de location des places et mesurage sous la halle les jours de foire)
•    15 mai 1846 : traitement du vicaire
•    13 mai 1846 : traitement du vicaire
•    1er octobre 1845 : lettre du maire concernant la population de Gignac et le nombre de conseillers municipaux en exercice
•    12 août 1846 : lettre du maire au ministre de l’intérieur (travaux à effectuer à l’église)
•    15 mai 1845 : travaux à l’église (imposition extraordinaire)
•    15 mai 1845 : devis pour réparations à l’église
•    15 septembre 1845 : imposition extraordinaire pour le traitement du vicaire
•    Budget 1870 + complément de l’armement de la garde nationale sédentaire (délibération du 4 octobre 1870)
•    Non daté : ordre du jour du conseil municipal

Liasse 33 : Documents Marcel Delpech
•    Allocutions prononcées par Marcel Delpech lors du décès des Anciens Combattants 1914-1918 depuis 1945
•    Allocutions prononcées depuis 1945 par Marcel Delpech devant le Monument aux Morts lors des cérémonies commémoratives du 8 mai 1945
•    Allocutions prononcées depuis 1945 par Marcel Delpech devant le Monument aux Morts lors des cérémonies commémoratives du 11 novembre 1945
•    Témoignage recueilli par Marcel Delpech auprès de Jean Chassaing, ancien Combattant 1914-1918
•    Liste des différents porte-drapeau depuis 1918
•    Parcours militaire de Marcel Delpech de 1936 à 1945 (notes prises par Robert Vayssié)
•    Copies du livret militaire, de la carte de rapatrié et de la carte du combattant

Liasse 34 : Fiscalité
•    1886 : rôle Pierre Jaubertie
•    1955, 1964-1989 : contributions directes
•    1979-1983, 1988 : situation financière de la commune
•    Taxe professionnelle : 1980, 1983, 1984, 1986, 1989
•    Evaluations foncières 1984
•    Impôt sur le revenu, bénéfices des exploitations de polyculture 1985
•    Budget communal : 1987, 1988
•    Taxe d’habitation, propriétés non bâties : 1989

Liasse 35 : Conservation du cadastre (1953)

Liasse 36 : Electricité, télégrammes
•    1952 : extension du réseau électrique
•    1954 : Emprunt pour extension du réseau électrique (arrêté préfectoral)
•    1955 : prêts pour lumière ou force motrice
•    1964 : porteur de télégrammes

Liasse 37 : Legs Valade (1950)

Liasse 38 : Aliénation de biens communaux
•    1862 : Nadaillac
•    1863 : Croix de Jouailles et environs
•    1874 : divers
•    1901 : Montagnac Jean Delpy
•    1946 : Les Genestes
•    1954 : Mare Montagnac
•    1967 : Montagnac

Liasse 39 : Ecole
•    Ramassage scolaire 1966-1967
•    Ecole de Saint-Bonnet 1957

Liasse 40 :
•    Pension Paul Veyssière (1960-1969)
•    Salaire secrétaire de mairie (1955, 1884)
•    Diplôme décerné à Jean Alard (1948)
•    Maison Vayssie-Delsol 1966 (boulangerie)

Liasse 41 : Affaires religieuses
•    Presbytères (bail 1954, loyer 1957)
•    1961 : départ du curé Bergougnoux (évêché de Cahors)
•    Inhumation des anciens combattants (à la suite d’un différent avec le curé Bouyssou) 1954
•    1955 : remplacement du curé

Liasse 42 : Place publique de Gignac
•    1957 : création
•    emprunts, divers (1956 et années sqq)

Liasse 43 : Assainissement et eau potable
•    1951 : Analyses de l’eau (arrêté préfectoral)
•    1961 : projet d’assainissement du bourg
•    Alimentation en eau potable (1968)

Liasse 44 : Artisans, activités dans le bourg
•     Bascule (1967)
•    Abattoir : création d’une tuerie particulière (1947, Jean Baptiste Labroue), extrait délibération du conseil municipal (1952), fermeture de la tuerie (1963)
•    Contrôle des viandes, taxe de circulation sur les viandes (1951)
•    Alambic 1955
•    Carburants 1958

Liasse 45 : Correspondance préfecture, sous préfecture

Liasse 46 : Agrandissement cimetière 1948

Liasse 47 :
•    Foyer rural 1958
•    Salle des fêtes 1967
•    Stade 1966

Liasse 48 : Bornes IGN  1965

Liasse 49 : Chemins communaux

Liasse 50 : Elections
•    Fin 19e : Dépouillement élections municipales
•     Bulletin de vote 1953

Liasse 51 : Chasse aux nuisibles
•    1953-1954

Liasse 52 : Souillac
•    Pompiers 1961
•    Bassin nautique 1965
•    Les Aubugues 1960

Liasse 53 : Emprunts

Liasse 54 : Arrêtés municipaux
•    Fête votive 1957, 1965
•    Stationnement des bohémiens et des nomades (non daté, années 1950)

Liasse 55 : Quittances, factures, divers

Liasse 56 : Extraits des registres des Délibérations du Conseil Municipal (après 1945)

Liasse 57 : Recensement du bétail 1918

Liasse 58 : Etat civil
•    1846 : Marie Chouzenoux et Pierre Delbos
•    1862 : Jeanne Jouvet
•    1885 : François Faurel et Marie Sourzat
•    1888 : Jean Jacques Teyssandié
•    Non daté : Maria Bélonie et Franois Audubert

Liasse 59 : Contribution sur les voitures et les chevaux (1873)

Liasse 60 : Réquisitions pour l’entretien des chemins communaux
•    1835
•    1846 (Castre, de Tersac)

ETATS DE SECTIONS DE LA COMMUNE DE GIGNAC  ( AN V)
La Blénie/ Gignères/ Vielfour/ Les Faures/ Leygonie/ Montagnac/ Tessillac/ Les Fraux/ Lavalette/ Madranges/ Sireyjol/ Gignac-

LIVRE DE MUTATIONS des communes de GIGNAC et ST BONNET réunies formant deux sections-        Ouvert le 1er Germinal AN X

     GIGNAC
        Cahier n° 1 : art     1 à   49
        Cahier n° 2 : art   50 à   99
        Cahier n° 3 : art 100 à 149
        Cahier n° 4 : art 150 à 199
        Cahier n° 5 : manque
        Cahier n° 6 : art 250 à 299
        Cahier n° 7 : art 300 à 413

    SAINT-BONNET
        Cahier n° 1 : art     1 à   99
        Cahier n° 2 : art 100 à 244
        Cahier n° 3 : art 201 à 262 / 363 à 373

CAHIER DES MUTATIONS de GIGNAC  1820 à 1842
CAHIER DES MUTATIONS de   SAINT-BONNET   1820 à 1831

ETATS DE SECTIONS des PROPRIETES BATIES ET NON BATIES vers 1820 : Les Genestes/ Gignères, Sireyjol, Lavalette/ Montagnac/ Tessillac, St Bonnet, Falsemoyer, Le Masset, Le Bernardet

MATRICE CADASTRALE des PROPRIETES FONCIERES 1833 à 1911                                                                                                 
présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales
          1er registre : folios          1 à     560
          2ème           :                 561 à  1120
          3ème           :               1121 à  1638
          4ème           :               1639 à  1746

ETAT DES CHEMINS VICINAUX 1821 qui ont besoin d’être réparés, avec désignation de ceux sur lesquels des travaux ont été faits à partir de 1817

ETAT MATRICE 1825 SUR LEQUEL SONT PORTES TOUS LES HABITANTS CONTRIBUABLES DE LA COMMUNE DE GIGNAC qui sont susceptibles de concourir annuellement, soit pour leur propre compte, soit pour celui de leurs fils, domestiques et autres serviteurs, soit par les animaux qu’ils possèdent, aux prestations autorisées par la loi du 28 juillet 1824, pour tous les travaux à faire sur les chemins communaux et vicinaux.

ETAT MATRICE (1830) SUR LEQUEL SONT PORTES TOUS LES HABITANTS CONTRIBUABLES DE LA COMMUNE DE GIGNAC qui sont susceptibles de concourir annuellement, soit pour leur propre compte , soit pour celui de leurs fils, domestiques et autres serviteurs, soit par les animaux qu’ils possèdent, aux prestations autorisées par la loi du 28 juillet 1824, pour tous les travaux à faire sur les chemins communaux et vicinaux.

RECENSEMENT   1822
1455 personnes :
        Gignac :1020 . Saint Bonnet :428 . + 7 ( le curé, sa sœur, la servante et les sœurs)

MATRICE des PROPRIETES BATIES 1882

MATRICE des PROPRIETES BATIES 1911 à   1952
- Plans cadastraux 1863 : Leygonie/ Les Genestes/ Ginières/ Montagnac                       
Sireyjol/ Fontaine du lac clar
- Plans Sections B et D 1892 : parcelles devenues imposables                                       


Date de création : 26/07/2020 17:45
Catégorie : Bibliothèque / Centre de ressources -

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