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Nouvelles

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MM les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :
Le mardi 05 novembre 2019 à 20h30.

Gignac, le 25/10/2019
Le Maire


ORDRE DU JOUR :

Présentation par la société Technique Solaire du projet de construction d’une centrale photovoltaïque sur un terrain privé de la commune ;
Présentation par Monsieur Habib Fenni, Maire de la Commune Cressensac-Sarrazac, d’un projet d’Ecole à Cressensac.
1-Délibération n°1 :
Projet Urbain Partenarial (PUP) Les Genestes : Signature d’une convention pour le raccordement en électricité de 5 lots cadastrés ZB 40, ZB 41 et ZB 148 ;
2-Délibération n°2 :
Concours du Receveur municipal : Attribution d’indemnité ;
3-Délibération n°3 :
CAUVALDOR : Approbation du rapport définitif 2019 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.) ;
4- Délibération n°4 :
Décision modificative n°3/2019 sur le budget principal : Vote de crédits supplémentaires sur l’article 6718 - autres charges exceptionnelles sur opération de gestion ;
5-Délibération n°5 :
Taxe d’aménagement : possibilité avant le 30/11/2019 de fixer un taux différent ;
6-Délibération n°6 :
Acceptation d’un don d’outils et d’objets lié au monde agricole d’antan pour mettre à la disposition du public ;
7- Délibération n°7 :
Présentation et validation du rapport annuel 2018 du SIAEP du Blagour sur le prix et la qualité du service de l’eau potable ;
8-Divers.

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